Depuis le 1er janvier 2022, le reçu et la quittance papier ont été définitivement remplacés par le reçu électronique.

Avec l'introduction des nouvelles règles, l'exécution par les commerçants peut être traitée de manière automatisée en installant un enregistreur télématique ou en utilisant des solutions logicielles qui, grâce à l'intégration API, peuvent également être utilisées via le web et dans le nuage.

Cette possibilité, rendue explicite par le décret législatif sur la « rationalisation et la simplification des règles de conformité fiscale », permet de respecter la transmission des taxes sans avoir à acquérir des dispositifs coûteux à installer à chaque point de vente, et peut également être facilement appliquée au commerce électronique.

Reçu électronique: ce que c'est et comment ça marche

Mis en place progressivement à partir de 2019, le ticket de caisse électronique a définitivement remplacé les tickets de caisse papier et les reçus fiscaux depuis le 1er janvier 2022. Cette nouveauté, qui concerne tous les commerçants de détail et assimilés, prévoit l'obligation de stocker et de transmettre par voie télématique les reçus de vente de biens et de services au fisc.

Au moment de l'achat, le client se voit remettre un document commercial, qui reprend les transactions soumises à la transmission télématique et qui, comme l'ancien ticket de caisse, peut être utilisé pour la déduction de certaines dépenses de santé en introduisant le code fiscal. La transmission des données obligatoires à l'Agence des impôts est en revanche entièrement automatisée.

Le reçu électronique peut être émis à l'aide d'une caisse enregistreuse télématique ou au moyen d'une procédure web mise à disposition gratuitement par l'Inland Revenue et qui peut également être utilisée en combinaison avec la caisse enregistreuse télématique (RT).

Transmission des recettes sans Caisse Enregistreuse Télématique

L’article 24 du Décret Législatif sur la "Rationalisation et simplification des normes en matière de conformité fiscale", publié au Journal Officiel le 8 janvier 2024, permet de se conformer aux obligations de mémorisation électronique et de transmission télématique des recettes "également par le biais de solutions logicielles garantissant la sécurité et l'inaltérabilité des données".

Cette possibilité, déjà évoquée par l’Agence des Impôts dans la Réponse n° 413 du 25 septembre 2020, permet aux commerçants de respecter leurs obligations fiscales sans avoir à se doter d’une Caisse Enregistreuse Télématique.

Comme indiqué dans le Décret susmentionné, les solutions logicielles peuvent être installées sur n’importe quel dispositif, y compris les Smart POS, "afin de permettre l’intégration complète et l’interaction du processus d’enregistrement des recettes avec le processus de paiement électronique."

Ces solutions logicielles visent à simplifier la mémorisation et la transmission télématique des recettes et à rendre le processus moins contraignant pour les commerçants. Elles permettent également à la Guardia di Finanza et à l’Agence des Impôts d’effectuer des contrôles à distance, sans devoir se rendre physiquement dans l’établissement commercial pour effectuer des vérifications sur place.

Les API pour la gestion des reçus fiscaux

Selon la législation italienne en vigueur, comme nous l’avons vu, chaque vente au détail doit être accompagnée de l’émission d’un document commercial qui doit être transmis par voie télématique au portail Factures et Recettes de l’Agence des Impôts.

Les commerçants qui émettent un nombre limité de factures peuvent éviter de se doter d’une Caisse Enregistreuse Télématique (RT) et utiliser le service en ligne gratuit de l’Agence des Impôts, le "Document Commercial en Ligne". Cependant, comme le suggère l’Agence elle-même, cette méthode n’est pas particulièrement recommandée pour ceux qui doivent gérer un grand nombre de documents commerciaux.

Dans ces cas, il est conseillé d’opter pour une solution automatisée, revenant ainsi au choix entre l’achat d’une Caisse Enregistreuse Télématique ou l’adoption de l’une des nombreuses solutions logicielles rendues possibles grâce à l’intégration d’API.

Grâce aux API, qui permettent de communiquer en temps réel avec l’Agence des Impôts, il est possible de transformer n’importe quel dispositif, local ou dans le cloud, en un outil complet pour la gestion des documents commerciaux en temps réel.

L’intégration d’API permet non seulement d’automatiser l’ensemble du processus, mais aussi de simplifier les opérations commerciales et leur gestion tout en respectant les normes de sécurité et d’inaltérabilité des données exigées par la loi.

API Reçu Fiscal : une solution, des possibilités infinies

La possibilité d’émettre des documents commerciaux et de les transmettre à l’Agence des Impôts en temps réel est une caractéristique cruciale de l’intégration des API, surtout pour ceux qui doivent gérer des volumes élevés de reçus.

Qu'il s'agisse de gérer un petit commerce ou une grande chaîne de magasins avec des succursales dans toute l'Italie, l'intégration d'API permet de construire une solution "sur mesure" pour chaque besoin : les API d'Openapi permettent en effet d'interfacer n'importe quel type de système de facturation et peuvent être facilement intégrées dans des applications et des systèmes de gestion existants ou sur des plateformes de commerce électronique.

Grâce à l’intégration d’API, il est possible de transformer n’importe quel PC ou smartphone en un dispositif capable de:

- transmettre les reçus électroniques au portail Factures et Recettes de l’Agence des Impôts ;
- annuler les reçus déjà envoyés ;
- télécharger et envoyer les documents commerciaux au client ;
- visualiser et gérer la liste des documents émis ;
- insérer le code pour la Loterie des Reçus.

La transmission télématique des données en temps réel permet non seulement de se conformer aux obligations fiscales, mais aussi d’imprimer et d’envoyer le document commercial au client dans le format souhaité, de WhatsApp à SMS, avant même que ce dernier ne quitte le magasin.

La numérisation du processus ne modifie donc en rien l’expérience d’achat, permettant aux commerces historiques de conserver leurs caractéristiques distinctives. En revanche, les services en ligne tels que les plateformes de commerce électronique et les applications de commande et de livraison à domicile peuvent compter sur une solution complète, sûre et extrêmement flexible pour la gestion des documents commerciaux.

API pour le reçu électronique : les avantages
La possibilité d'adopter des solutions logicielles pour la mémorisation et la transmission des données des recettes quotidiennes marque une évolution importante dans le processus de numérisation et de simplification des procédures bureaucratiques pour les entreprises.

Grâce à cette option, les activités commerciales de tout type et de toute taille peuvent bénéficier de plusieurs avantages :

- **Économie** : non seulement il est possible d'éviter l'achat d'une Caisse Enregistreuse Télématique, mais la nouvelle technologie peut être utilisée sur les dispositifs déjà en usage ;
- **Flexibilité** : les API Reçu Fiscal peuvent être intégrées aux systèmes de gestion existants et utilisées en combinaison avec une RT ou tout autre dispositif (smartphone, tablette, PC, Mac, etc.) ;
- **Scalabilité et modularité** ;
- **Mises à jour et contrôles à distance** ;
- **Fonctionnement dans le cloud** : l'intégration des API permet l'accès à des solutions cloud qui évitent totalement l'utilisation de matériel local.

La numérisation des relations entre les autorités fiscales et les entreprises offre ainsi une réelle possibilité de simplifier une fois pour toutes la gestion des obligations bureaucratiques grâce à des solutions personnalisées, évolutives et extrêmement flexibles, à la portée de tous.